Le fonctionnement

Le bureau de la CLE

Émanation de la CLE, composée de 16 membres, chargée d’assister le Président dans ses fonctions.Le Bureau de la CLE n’a pas de pouvoir décisionnel et ne peut donc prendre aucune délibération, prérogative exclusive de la CLE.Il a pour mission d’assister … Lire la suite

Le fonctionnement

La structure porteuse et l’animatrice

La CLE, dépourvue de personnalité juridique, a désigné l’Établissement public Loire comme structure porteuse de la procédure.Cela consiste à assurer l’animation, le secrétariat administratif et la maîtrise d’ouvrage des études nécessaires à l’élaboration du SAGE.L’EP Loire met à disposition de la … Lire la suite

Le fonctionnement

La Présidente

Depuis septembre 2014, Madame Fabienne d’ILLIERS est présidente de la Commission Locale de l’Eau du SAGE Val Dhuy Loiret. La Présidente de la CLE est élue par les membres du collège des représentants des collectivités territoriales et des établissements publics locaux … Lire la suite